Article 1 : Bases du Règlement Intérieur de MASSILIA TRIATHLON
Le Règlement Intérieur de MASSILIA TRIATHLON est élaboré en accord avec la Réglementation Générale de la Fédération Française de Triathlon.
Article 2 : L’Assemblée Générale
L’Assemblée Générale annuelle de la Fédération Française de Triathlon a lieu durant le premier trimestre qui suit la cloture de l’exercice.
Le Ligue Régionale tient son Assemblée Générale un mois avant l’Assemblée Générale Fédérale, le Comité Départemental tenant son Assemblée un mois avant celle de la Ligue Régionale, MASSILIA TRIATHLON tenant son Assemblée un mois avant celle du Comité Départemental.
L’Assemblée Générale de l’association comprends tous les membres prévus au premier alinéa de l’ARTICLE III des status du club, à jour de leurs cotisations et âgés de seize ans au moins au jour de l’assemblée.
Chaque représentation peut disposer de deux pouvoirs au plus.
Les membres du Comité Directeur de MASSILIA TRIATHLON peuvent assister à l’Assemblée Générale et disposent d’une voix, sauf pour les élections au Comité Directeur et pour l’élection du Président.
Pour tous les votes intervenants au cours de l’Assemblée Générale, le vote par procuration est autorisé et, le vote par correspondance interdit.
Les candidatures, y compris pour les membres sortants, au Comité Directeur Départemental doivent être transmises par écrit au plus tard avant le début de l’Assemblée Générale MASSILIA TRIATHLON.
Article 3 : Comité Directeur
Pour tous les votes intervenants au cours des réunions du Comité Directeur, le vote par procuration et, le vote par correspondance sont interdits. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante.
Le Comité Directeur élit en son sein, au scrutin secret ou à main levée, un Bureau Directeur composé de :
un Secrétaire Général
un Trésorier Général
Le Président étant élu par l’Assemblée Générale de MASSILIA TRIATHLON.
Article 4 : Accès à la qualité de membre du Comité Directeur.
Tout adhérent de Massilia Triathlon pourra être candidat à l’élection en tant que membre du Comité Directeur. Il devra néanmoins avoir au minimum un an d’ancienneté dans le club au jour du dépôt de sa candidature.
Article 5 : Cotisation
Les adhérents admis à titre individuel contribuent au fonctionnement de MASSILIA TRIATHLON, par le paiement d’une cotisation annuelle dont le montant et les modalités de versement sont fixés par l’Assemblée Générale.
La cotisation pour la saison à venir doit être réglée avant la date fixée par le Comité Directeur qui précède l’Assemblée Générale de la saison passée.
Le montant de cette cotisation est fixé par l’Assemblée Générale.
Article 6 : Renouvellement des Adhésions
Tout adhérent qui n’aura pas réglé ses éventuelles « dettes » contractées auprès de Massilia Triathlon le jour de sa demande de réaffiliation se verra refuser celle-ci.
Le renouvellement des adhésions s’effectuera entre le 1er septembre et la date fixée par le Comité Directeur qui précède l’Assemblée Générale de la saison passée.
Les frais de mutations ainsi que les frais de dossiers pour les triathlètes ne renouvelant pas leur adhésion dans les délais restent à leur charge.
Article 7 : Décharge
Tout adhérent admet que l’adhésion à Massilia Triathlon, comme à tout club de triathlon, comporte certaines contraintes et qu’il ne doit pas s’inscrire s’il n’est pas correctement entraîné et apte médicalement.
En acceptant ces conditions d’inscription, il assume l’entière et complète responsabilité en cas d’accident pouvant se produire durant les trajets d’aller ou de retour sur les entraînements et compétitions ou durant ceux-ci.
Il assume également les risques inhérents à une telle adhésion tels que : les accidents avec les autres participants, les intempéries météorologiques, les conditions de circulation routière. (liste non exhaustive)
Il reconnaît par le présent acte d’adhésion de décharger les sponsors et encadrants de Massilia Triathlon (et ses représentants) ainsi que toute autre personne associée au club de toutes responsabilités, dommages et intérêts qu’il pourrait avoir à l’encontre de ces derniers eu égard à son adhésion.
Il reconnaît que cette décharge concerne tous les faits, dommages et actes, même causés par négligence, entre le participant et les parties sus nommées.
Article 8 : Créneaux d’entraînements
Chaque adhérent doit se référer au plan d’occupation du responsable de l’activité : piscine pour la natation, piste pour la course à pied. Lors des entraînements encadrés, les adhérents sont tenus de suivre le plan d’entraînement proposé du moment qu’il n’ y a pas assez de place pour l’affecter à l’entraînement libre.
A leur arrivé les premiers adhérents aideront à la mise en place de l’acitivité : ligne d’eau pour la piscine, cônes pour la course à pied par exemple, afin de permettre une meilleure cohésion dans les séances.
De même à la fin de la séance les adhérents devront aider au rangement du matériel utiliser : lignes d’eau, planches, cônes, etc….
Article 9 : Radiation et Démission
Radiation :
Les adhérents n’ayant pas réglé leur cotisation dans les délais seront automatiquement radiés de MASSILIA TRIATHLON.
Ils perdent automatiquement tous droits et avantages liés à l’appartenance à MASSILIA TRIATHLON.
Démission :
En cas de démission (mutation en cours de saison) aucun remboursement ne sera effectué en ce qui concerne la cotisation annuelle de l’adhérent pour l’année en cours.
Article 10 : Siège Administratif
MASSILIA TRIATHLON peut avoir un Siège Administratif différent de son Siège Social. Il doit être situé dans la Ville de Marseille. Tout transfert du Siège Administratif est du ressort du Comité Directeur.
Article 11 : Stage FFTRI
Tout adhérent de Massilia Triathlon pourra bénéficier d’aide financière en fonction du budget annuel approuvé en assemblée générale ordinaire.
Il devra néanmoins faire parvenir deux chèques comme suit :
Le premier où plusieurs de la somme globale du coût de l’inscription au stage et qui sera endossé uniquement si le candidat ne se présente pas au stage ou si durant son année de formation il n’encadre pas la section au minimum une fois par semaine ou s’il ne respecte pas les conditions de stage.
Le ou les seconds représentant au minimum 10% de la somme globale du coût de l’inscription au stage (15 € minimum) qui lui sera encaissé si le candidat se présente et rempli les conditions énoncées ci-dessus.
Les personnes qui ayant fait des stages de formation et qui n’auront pas mis à profit les connaissances acquises au service de Massilia Triathlon durant l’année qui suit, se verront :
Refuser l’attestation émise normalement par le club permettant l’obtention de leur diplôme. Encaisser leur(s) chèque(s) émis confirmant leur participation au stage. Ce chèque correspond à la somme globale du coût de l’inscription au stage
C’est le Comité Directeur de Massilia Triathlon qui débattra et décidera des suites données.
Article 12 : Inscriptions aux épreuves prises en charge par Massilia Triathlon
En fonction du budget annuel voté en Assemblée Générale Ordinaire une ou plusieurs épreuves pourront éventuellement être prises en charge par Massilia Triathlon. Ces épreuves seront proposées et votées en A.G. En fonction de l’évolution du budget et du calendrier d’autres pourront se rajouter sur proposition du CD et / ou des adhérents. Pour pouvoir bénéficier de ces prises en charge, lors de son adhésion, l’adhérent devra remettre un chèque de caution dont le montant annuel sera décidé en assemblée générale ordinaire : exemple 50 € en 2003.
Lorsque l’adhérent désirera participer à l’une des épreuves il le signalera, dans les délais indiqués, au responsable de l’inscription. Dans le cas où le compétiteur sans raison valable ne se présente pas à la compétition le montant de la partie engagé par Massilia Triathlon sera encaissé sur son chèque de caution.
Si aucune raison n’a justifié de l’encaissement de tout ou partie de ce chèque de caution il sera restitué à son propriétaire en fin d’année ou lors de la remise de celui de l’année suivante donc lors de sa réaffiliation.
Article 13 : Port de la Tenue de course
En fonction du budget annuel voté en Assemblée Générale Ordinaire une tenue de course représentant Massilia Triathlon sera remise à chaque adhérent. Dans la mesure du possible le port de cette tenue sur chaque épreuve où l’adhérent se présente comme membre de Massilia Triathlon sera souhaitable. Elle prouve l’attachement au club de l’adhérent et une certaine reconnaissance des services qu’il lui apporte.
Par contre lors de sa participation aux épreuves prises en charge par Massilia Triathlon l’adhérent devra obligatoirement porter la tenue de course club. Le non port, sans raison valable, entraînera l’encaissement automatique du chèque de caution du compétiteur pour l’épreuve concernée.
Article 14 : Arbitres
Il sera demandé aux adhérents souhaitant officier en tant qu’arbitre pour Massilia Triathlon un chèque de caution du montant de la pénalité réclamé aux clubs de la ligue PAC de triathlon si l’arbitre ne remplit pas on engagement.
Le non respect des engagements envers la ligue, sans raison valable, entraînera l’encaissement automatique du chèque de caution de l’arbitre pour la saison concernée.
Article 15 : Dirigeants
Afin d’encourager les dirigeants de Massilia Triathlon à s’investir dans leur rôle il a été décidé que Massilia Triathlon, en fonction du budget annuel voté en Assemblée Générale Ordinaire, une partie ou la totalité de l’adhésion dirigeant serait prise en charge par le club dans les conditions suivantes.
Emettre un chèque lors de l’adhésion du dirigeant. En fonction du budget prévisionnel adopté en AGO annuelle une partie ou la totalité du montant de l’adhésion sera encaisséesi le dirigeant ne rempli pas ses engagements à savoir :
Pour un membre du Comité directeur assister à toutes les réunions et débats du CD. S’il ne se présente pas sans en expliquer la raison ou s’ils sont plus de trois fois absent sans raison valable. Il ne sera plus de plus considéré comme membre du CD.
Pour les arbitres s’il ne rempli pas les conditions énoncés à l’article 1
Pour les entraîneurs s’il ne rempli pas les conditions de l’article 10
Article 16 : Primes de course
Primes Individuelles : Les primes individuelles acquises par un compétiteurs de Massilia Triathlon lors de compétitions lui reviennent entièrement.
Primes par Equipe : Les primes par équipe acquises sous les couleurs de Massilia Triathlon reviennent entièrement au club. C’est lors de l’A.G.O suivante que sera décidé de l’affectation à un poste budgétaire profitant à tous avec consultation de l’avis de l’équipe gagnante.
Article 17 : Réductions
Le taux de réduction accordé pour les motifs ci-dessous sera voté chaque année en Assemblée Générale Ordinaire. Il sera fonction du Budget annuel. Les réductions ne sont pas cumulables. Elles seront accordées aux personnes suivantes :
• Scolaires et étudiants de moins de 19 ans.
• A partir du 2ème membre d’une même famille.
Article 18 : Droit à L’image
Je donne par la présente à Massilia Triathlon le droit, la permission et l’autorisation d’utiliser à titre gratuit mon nom, mon image, ma voix, enregistrés lors de la représentation de celui-ci, ses entités affiliées ou ses concédants. Ces enregistrements pourront être publiés sous quelque forme que ce soit, incluant, mais de façon non limitative : les médias photo et vidéo, les CDS et DVD, les émissions de télévision, les podcast, les webcast, les films, la publicité commerciale, le matériel promotionnel, et/ou tout autre compte rendu de Massilia Triathlon, et ce, quelle qu’en soit la finalité.
Le Comité Directeur de Massilia Triathlon
MASSILIA TRIATHLON 